Notice légale
Le présent site Internet est la propriété de l'Ets MCIB, inscrite au registre des métiers de Mulhouse, sous le numéro 414 252627 RE 682, dont le siège social est situé au 21a rue Principale - Hecken - France (68210).Le directeur de la publication du site est Monsieur Christophe BILLER, en sa qualité de Chef d'entreprise. Ce site est en conformité avec les dispositions de la loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés. Le traitement automatisé de données nominatives réalisé à partir du site Web www.mcib.fr a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL).
La structure générale, ainsi que les textes, images animées ou non composant ce site Web, sont la propriété de l'Ets MCIB. Toute reproduction totale ou partielle de ce site est interdite sans autorisation expresse et préalable de l'Ets MCIB. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Les logos et les marques affichés sur le site sont protégés.
Toute reproduction totale ou partielle du logo MCIB sans l'autorisation préalable et expresse de M. Christophe BILLER est prohibée. Tous les noms de produits ou de sociétés mentionnés dans le présent site sont les marques de leurs titulaires respectifs.
Enfin, les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site web en direction d'autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de l'Ets MCIB. Les utilisateurs et visiteurs du site web ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l'autorisation expresse et préalable de l'Ets MCIB.